Mentions légales

Dernière mise à jour : juin 2026

1. Éditeur du site

Le présent site est édité par :

Raison sociale: Jérôme Calmes — nom commercial « JECA Plomberie 64 »
Forme juridique: Entrepreneur individuel (EI)
Adresse: 26 Avenue Federico Garcia Lorca, 64000 Pau, France
Téléphone: 06 03 78 16 70
E-mail: j.calmes@sfr.fr
SIREN: 844 284 166
SIRET (siège): 844 284 166 00023
Code APE / NAF: 43.22A — Travaux d'installation d'eau et de gaz en tous locaux
N° TVA intracom.: FR53 844 284 166
Immatriculation: Inscrit au Registre National des Entreprises (RNE)

2. Directeur de la publication

Le directeur de la publication est M. Jérôme Calmes, en qualité d'exploitant de l'entreprise individuelle JECA Plomberie 64.

3. Hébergement

Le site est hébergé par :

Hébergeur: Oracle Cloud Infrastructure — Oracle France SAS
Adresse: 15 boulevard Charles de Gaulle, 92715 Colombes Cedex, France
Téléphone: +33 (0)1 57 60 20 20

4. Propriété intellectuelle

L'ensemble des éléments du site (textes, logo, mise en page, structure) est la propriété de JECA Plomberie 64, sauf mention contraire. Toute reproduction, représentation, modification ou exploitation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable, est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par le Code de la propriété intellectuelle.

Crédits photographiques : images d'illustration.

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7. Responsabilité

JECA Plomberie 64 s'efforce d'assurer l'exactitude des informations présentes sur ce site mais ne saurait être tenue responsable des erreurs, omissions ou d'une indisponibilité temporaire du site. Les informations sont fournies à titre indicatif et sont susceptibles d'évoluer.

8. Droit applicable

Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. En cas de litige, et à défaut de résolution amiable, compétence est attribuée aux tribunaux compétents de Pau.